1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Christian Modica – Dome en Folie
Adresse : Au Village, 32140 Chélan
Email : contact@domeenfolie.com
Téléphone : 06 24 14 15 41
SIRET : 920 517 901 00012
Statut juridique : Micro-entreprise
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Le site domeenfolie.com est une boutique en ligne dédiée à la vente de créations artisanales sur mesure.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
Site : https://www.o2switch.fr

3. Accès au site

L’utilisateur peut accéder au site gratuitement depuis n’importe quel appareil disposant d’un accès Internet.
L’éditeur s’efforce de garantir l’accès au site 24h/24, mais ne peut être tenu responsable d’une interruption pour maintenance ou événement extérieur.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, créations artisanales, photos, logos, design) est protégé par le droit d’auteur.
Sauf mention contraire, toutes les photos des produits sont la propriété de Christian Modica.

Exceptions :
Les photos des douilles, câbles ou autres composants provenant du site https://www.creative-cables.fr restent la propriété de leur fournisseur respectif et sont utilisées conformément à leurs conditions.

Toute reproduction, modification, distribution non autorisée est interdite.

5. Comptes clients

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6. Responsabilité

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8. Liens externes

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9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur le jour de la consultation du site.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.